Skip to main navigation Skip to main content Skip to page footer

Mentions légales

1) Éditeur du site

Commune de Pescadoires
[Adresse complète] – [Code postal] [Ville]
Tél. : [numéro] – Courriel : [adresse e-mail de contact]
SIREN/SIRET : [SIREN] / [SIRET]
Représentée par [Nom du/ de la Maire], en sa qualité de Maire.

2) Direction de la publication

Directeur·rice de la publication : [Nom du/ de la Maire]
Responsable de la rédaction : [Nom, fonction]
Webmestre : [Nom / Service / Prestataire] – contact : [e-mail webmestre]

3) Hébergement

[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
Tél. : [numéro] – Site : [URL de l’hébergeur]

4) Accessibilité

La commune s’engage à rendre son site accessible conformément au RGAA.
Consultez la [Déclaration d’accessibilité]([URL de la page “Déclaration d’accessibilité”]).
Si vous ne parvenez pas à accéder à un contenu, contactez-nous : [e-mail accessibilité].
Voies de recours : si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou service, vous pouvez le signaler au Défenseur des droits